Mise en garde : Ce compte rendu pris en note sur des projections denses ou des informations orales rapides ou résumées peut contenir des erreurs ou des imprécisions dont vous voudrez bien nous excuser, et nous vous conseillons d’aller consulter l’officiel de la municipalité qui sera consultable en mairie dans les prochains jours.
Nous avons retenu :
Ordre du jour.
-Approbation du PV du CM du 24 septembre 2008.
-Vote des réévaluations des primes du personnel communal.
-Projet de restructuration du site internet de la Mairie.
-Création d’un Comité Consultatif pur la salle omnisports.
-Parole aux adjoints.
-Questions diverses.
1/ Approbation du PV du CM du 24 septembre 2008.
Le PV concerne :
-La demande d’adhésion de la commune à la CUT (Communauté Urbaine de Toulouse).
-Décision de réunion publique du 17 octobre concernant cette adhésion.
-Adhésion aux syndicats de la Seillone et de l’Hers.
Voté à l’unanimité.
2/ Réévaluation des primes du personnel communal.
Le personnel communal n’a pas eu de primes indemnités forfaitaires depuis 2004.
Ces indemnités sont au nombre de trois :
IFTS Indemnité forfaitaire de travaux supplémentaires.
IEMP Indemnité de mission des préfectures.
IAT Indemnité d’administration et de technicité.
Elles s’adressent aux trois catégories de personnel (A,B,C) et aux filières administratif, police municipale, technique et sanitaire et social.
Elles ne sont pas cumulables. Elles sont encadrées par la loi et résultent de l’application d’un coefficient par type d’indemnité.
Cinq hypothèses sont proposées :
+ 10% à coût commune = 2 314 €
+ 15% à coût commune = 3 412 €
+100 € à coût commune = 14 911 €
+150 € à coût commune = 22 331 €
+200 € à coût commune = 29 780 €
L’hypothèse moyenne +150 € est retenue à l’unanimité et sera ventilée suivant les critères énoncés ci-dessus.
Le personnel municipal a été réuni et a donné un avis favorable.
3/ Restructuration du site internet (Présentation R. Bert)
L’objectif est de pouvoir mettre le site à jour en direct.
La refonte du site actuel est obligatoire pour des raisons techniques.
Trois phases ont été étudiées et valorisées.
- révision de la charte graphique et fonctionnelle, maquettage.
- développement et mise en place, bascule du site actuel.
Coût de ces deux phases 3 960 €
- formation des élus responsables du site et du maire. Maintenance.
Coût : 380 € la ½ journée.
La société PRODIRIS est retenue.
En parallèle, le journal REGARDS sera amélioré.
Monsieur le Maire demande que sur le site actuel figure la mention « en reconstruction ».
4/ Création d’un Comité Consultatif pour la salle omnisports.
Le Comité sera aidé par un organisme spécialisé du Conseil Général pour l’étude des surfaces nécessaires.
Le comité sera constitué de 9 élus et d’un représentant (+suppléant) par activité concernée :
Colvert, Tennis, Foot, Gym féminine, école maternelle et Centre de loisir.
La pétanque sera aussi contactée.
5/ Parole aux adjoints.
- F. Rouzaud fait le point des travaux de voirie effectués dans le secteur Digue, lac, rue du Collége et précise que le reste des marquages de stationnement rue du Collège va être effectué.
Une réunion publique a eu lieu pour le marquage de la rue des Pyrénées et une autre va être planifiée pour les rues du Vivier et de la Coupette.
Sur le budget 2009 il sera prévu de refaire le revêtement de la rue du Collège jusqu’à la rue des Pyrénées et le carrefour des deux rues sera aménagé.
Une étude d’aménagement du carrefour de la rue du Vivier et de la RD50 sera lancée avec un bureau d’étude privé car la DDE n’a pas le temps !! Une demande de subvention au CG sera faite.
Une subvention de 30 000 € a été obtenue pour la réfection de Lalie Cisarol.
Idées en cours : - aménagement du carrefour Digue Chêne Vert après installation du centre médical.
-mise en place de coussins berlinois (blocs plastiques) sur le chemin de la Madeleine et aménagement des trottoirs.
Monsieur le Maire précise :
- que les travaux en cours sur Lalie Cisarol concernent la distribution d’eau.
- que les dates prévues pour l’ouverture de la nouvelle école sont 02/09 pour la première tranche et 09/09 pour la totalité, et qu’en suivant sera étudié l’aménagement de la place de la Mairie.
-B. Faure fait part d’un additif au règlement intérieur du Club house foot concernant l’interdiction de location ou de prêt.
Concernant les animations, elle précise qu’il y a eu un article sur la Dépêche à propos du Marché de Noël du 30 novembre et qu’il y a en ce moment une exposition de peinture (jusqu’au 12/12) qui n’a pas pu être annoncée par manque de temps entre la décision et l’installation.
Elle rappelle les manifestions à venir et précise que lors du Téléthon du vendredi 5/12 un lâcher de ballons sera fait par l’ATA et le CAJ et un concours de belote aura lieu le soir à 20h30. Le lendemain, des gâteaux seront vendus en porte à porte.
Liste des élus devant participer au repas du 3ième âge.
Apéritif des employés municipaux le 19/12 et rappel de la date des vœux du Maire du 16/1/09.
En réflexion, une manifestation flamenco préparée avec les écoles, la bibliothèque, Florus, CAJ, CLAE et FCPE, et la venue d’un orchestre de chambre pour le 1er Trimestre 2009.
M. Routaboul fait part de la réussite des formations de réanimation, d’une rencontre avec la Maison de l’emploi de Balma et d’un projet d’atelier mémoire pour 2009.
-J. Mombulot n’a rien à dire et JP. Fouchou est absent pour cause de congrès des Maires à Paris où il représente Mr Cortes.
6/ Questions diverses mises en délibération et adoptées.
-Indemnité du percepteur d’un montant entre 400 et 500 € pour conseil et suivi appels d’offres.
Beaucoup d’abstentions mais adopté.
-Elections prud'homales. Désignation des bureaux de vote pour le 3/12.
-2 propositions au syndicat de l’électricité.
. branchement tarif jaune pour le groupe scolaire. 3 260 € pris par le syndicat et 1 637 par la commune.
. installations de prises(10) sur les candélabres. 3 158 € pris par le syndicat et 1 629 par la commune.
-Décisions de modifications d’affectation budgétaire sans impact sur le budget assainissement et communal.
-Primes de fin d’année du personnel 2008 identiques à 2007 avec un mini de 250 € et un maximum de 500.
Fin de la séance.
Compte rendu rédigé par Michel Fourcade.
Mes remarques brèves :
J’étais le seul flourensois présent et c’est dommage.
Le site va être restructuré pour pouvoir, je l’espère, vous fournir ce type d’information rapidement et c’est une bonne nouvelle.
Remarque générale à propos des CM auxquels j’ai assisté, y compris, lorsque nous étions 3 ou 4 auditeurs : la quasi totalité des élus a la courtoisie de nous saluer et nous aimerions qu’en ouverture de séance Mr le Maire en fasse de même ne serait ce que pour signifier qu’il a bien compris que notre démarche se veut positive et constructive, car nous sommes persuadés qu’elle peut l’être.
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